Rayons
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Cours d'eau navigables ou flottables en train et droits du péage pour la traverse, fleuves, rivières
Ratier
Hachette BNF
28,50 €
Recueil d'ordonnances, édits, déclarations, arrests, qui établissent en faveur du Châtelet de Paris, la police générale et le droit de prévention en matière civile, criminelle et de police de Paris
France
Hachette BNF
25,00 €
Droit et animaux, Rencontres de la société de législation comparée, dialogue franco-italien, 21 et 22 septembre 2018, [paris]
Société de législation comparée
Société de législation comparée
30,00 €
Mémoire pour Jean-Baptiste Gombault, maître vitrier de Paris et ordinaire des bâtiments du roi, contre les anciens et les jurés en charge de la communauté des maîtres vitriers de Paris
Daminois
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy du 20 decembre 1635, portant que les presidens, conseillers, advocats, procureurs, de sa Majesté en la Cour des Aydes de Paris, seront admis au Parlement de Paris
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
A Monsieur le Préfet de la Seine. De l'octroi des bières à Paris. Sur la diminution persistante, de la consommation de la bière à Paris, et sur la nécessité de supprimer la surtaxe établie en 1872
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Justice militaire. Etablissements pénitentiaires militaires. Texte, Volume mis à jour au 1er janvier 1926
Impr.-éditeurs Charles-Lavauzelle et Cie , Libr. de la même maison, 124, boulevard Saint-Germain
Hachette BNF
17,50 €
Observations du Tribunal de cassation, Présentées au gouvernement le troisième jour complémentaire an XI
René Schneider
Hachette BNF
10,90 €