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1849 résultats pour « l'effet louise ».
Ordonnance portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de S. M., employées au service de la marine et des colonies et établit des peines contre les déserteurs
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Édict, arrest du 8 avril 1620, déclaration du 29 avril 1620, portant attribution d'hérédité, aux offices de police et autres
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du roy, portant continuation aux ecclésiastiques, de rachepter pendant cinq années, les biens de leurs bénéfices qui ont esté cy-devant vendus et aliénez
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du Roi de 29 octobre 1820, annotée, portant règlement sur le service de la gendarmerie
LOUIS XVIII
Hachette BNF
18,50 €
Declaration du Roy faite a messieurs de la Court de Parlement, sur son voyage
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy, portant attribution de la qualité et fonction d'esleu aux commissaires examinateurs, seconds advocats et procureurs du Roy alternatifs et confirmation des exemptions de tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roi du 1er mai 1761, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne 1761
Louis XV
Hachette BNF
16,00 €
Ordonnance du roi du 15 mai 1758, concernant les milices garde-côtes de Languedoc
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €