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pour « china mieville derniers jours nouveau paris ».
Thèse de doctorat. De la Suppression des octrois et de leur remplacement, Faculté de droit de Paris, 7 juin 1900
René de Chamberet
Hachette BNF
19,50 €
Office de législation étrangère et de droit international, fondé à Paris en 1876, investi de la personnalité civile en 1908
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la Condition des enfants nés hors des justes noces.
Arnette
Hachette BNF
29,00 €
Nouvelles lois. Nouveaux impôts. Dictionnaire des lois, décrets, proclamations, arrêtés, lettres patentes et résolutions promulgués en France, 1870-1873
Albini
Hachette BNF
22,50 €
Dictionnaire des nouvelles lois, nouveaux impôts, décrets, arrêtés, résolutions, promulgués en France, 1870-1872. Avec des explications et des annotations
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Nouvelles lois. Nouveaux impôts. Dictionnaire des lois, décrets, proclamations, arrêtés, lettres patentes et résolutions promulgués en France, 1870-1873
Albini
Hachette BNF
22,50 €
Mémoire instructif pour la régie et perception des droits d'amortissements, franc-fiefs, nouveaux acquests et usages, 26 may 1725
COLLECTIF
Hachette BNF
19,50 €
Édict du Roy sur le reglement des eaues et forests de ce royaume et creation de nouveaux officiers
Henri II
Hachette BNF
10,90 €