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pour « Les Max et Lili ».
Publication des lois et décrets. Régime des boissons et des spiritueux. Loi du 29 décembre 1900, Loi du 6 aout 1905, relative à la répression de la fraude sur les vins et du régime des spiritueux
XXX
Hachette BNF
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Quel avenir pour les archives en Europe ?, Enjeux juridiques et institutionnels
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Réflexions "canoniques" sur les droits de l'Homme au Cameroun et en Afrique
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Édict du 8 juillet 1624, portant suppression des sergens des tailles et en leur lieu, création, en tiltre d'office héréditaire, d'un second commissaire à faire les roolles des tailles et deniers
Louis XIII
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Changements d'usage des locaux d'habitation, Les réformes de l'article l. 631-7 du code de la construction et de l'habitation
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Droit et régulation des activités économiques
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Attractivité et mixité des études et des professions du droit - 1re ed., Rapport du conseil national du droit adopté en séance plénière le 21 novembre 2019
Conseil national du droit (CND)
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