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pour « Les Max et Lili ».
Manuel des propriétaires et des usufruitiers, usagers, locataires et fermiers, Dictionnaire encyclopédique des lois des bâtiments et des lois rurales de la France
Marc Deffaux
Hachette BNF
38,40 €
De la Propriété des mines et de son organisation légale en France et en Belgique, Recherches sur la richesse minérale et la législation minière des principales nations étrangères
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Édicts d'août 1617 et d'octobre 1624 et déclaration du 12 mai 1633, pour l'establissement, vente, et revente en hérédité des offices de regratiers revendeurs de sel à petites mesures
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Traité de la police et de la voirie des chemins de fer et de la législation des locomotives, qui les desservent, avec un formulaire des actes prescrits à tous les fonctionnaires
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Impôt sur la fortune immobilière 2022
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Les Loix des bâtimens, suivant la coutume de Paris, ce qui concerne les servitudes réelles, les rapports des jurés-experts, les réparations locatives, douairieres, usufruitieres, bénéficiales
Antoine Desgodets, Goupy
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Édict du 16 may 1635, portant création de six offices de conseillers de S. M., trésoriers et payeurs, héréditaires des gages des commissaires des guerres, secrétaires et controlleurs généraux
Louis XIII
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