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Le stile de la jurisdiction royale establie dans la ville de Lyon et présentement unie au Consulat, pour la conservation des privilèges royaux des foires
Nicolas Chorier
Hachette BNF
16,00 €
Contrefaçon artistique, copie de partitions, vente ou location de copies, usage de copies, dans les théâtres, usage illicite de partitions : instructions spéciales France, circulaire n° 1
Lévêque
Hachette BNF
11,90 €
Recueil des lois, ordonnances, décrets et règlements relatifs aux alignements, à l'expropriation pour cause d'utilité publique, spécialement dans les voies de Paris
XXX
Hachette BNF
20,50 €
Le code des étrangers, ou Recueil des lois et de la jurisprudence anglaise concernant les, étrangers dans le Royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande
Le Baron
Hachette BNF
32,00 €
Oraison funèbre de très-haute, très-puissante et excellent princesse Marie-Josèphe de Saxe,, dauphine de France prononcée dans l'église de Paris, le 3 septembre 1767
Jean Raymond de Boisgelin de Cucé
Hachette BNF
9,50 €
De la garantie ou des recours en éviction dans la vente, en droit romain et en droit français :, thèse pour le doctorat
Yuryewicz
Hachette BNF
16,50 €
Faculté de droit de Paris. Des Donations entre époux, dans le droit romain. De la quotité, disponible entre époux, d'après le droit français. Thèse pour le doctorat
Charles Bonnet
Hachette BNF
22,50 €
Département du Morbihan. Chemins vicinaux. Loi du 12 mars 1880. Décret règlementaire et, instructions ministérielles, leur application dans le département du Morbihan
XXX
Hachette BNF
9,50 €