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1689 résultats pour « sakamoto days ».
Faculté de droit de Paris. Des municipes dans le droit romain, Du Conflit des lois françaises et des lois étrangères. Thèse pour le doctorat
Georges Dubois
Hachette BNF
24,00 €
La Nouvelle législation sur la répression des fraudes dans la vente des marchandises, et des falsifications des denrées alimentaires et des produits agricoles
RICHARD-V
Hachette BNF
22,50 €
Les Actes de l'état civil considérés dans leurs motifs, leur caractère et leur forme, ou le commentaire des lois, décrets et ordonnances qui les régissent
Auguste Addenet
Hachette BNF
29,50 €
Des différents modes d'extinction des obligations en général, de la compensation, et de la confusion en particulier. Instruction criminelle des délits commis en pays étranger
BOTTIN-P
Hachette BNF
11,00 €
Chambre de commerce d'Amiens. Projet de loi portant modification à la législation sur les protêts, , rapport présenté par M. Charles Labbé, dans la séance du 1er juillet 1885
Charles Labbé
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire signifié pour les sieurs Genty, Gigot et Mabille, cy-devant interessez dans la ferme, de l'Equivalent de Languedoc, contre le sieur Bourdon Desplanches, aussi cy-devant interessé
Godescart de Lisle
Hachette BNF
9,50 €
Dictionnaire des codes français, ou Manuel du droit dans lequel toutes les matières, que renferment les codes sont distribuées textuellement par ordre alphabétique
Auguste François Teulet
Hachette BNF
42,00 €
Lois des 18 et 19 juillet 1845, relatives au régime des esclaves, introduction de cultivateurs, européens, formation d'établissements agricoles dans les colonies françaises
France
Hachette BNF
49,50 €