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pour « teule entrez danse ».
Ordonnance du roy du 25 juin 1750, concernant les gouverneurs et lieutenans généraux des provinces, les gouverneurs et état-majors des places, et le service dans lesdites places
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Statut et règlement pour les teintures en grand et bon teint des draps, serges et étoffes de laine, uniformément, qui se manufacturent dans le royaume de France
Adolphe Zerbin Lanoë
Hachette BNF
9,50 €
Répertoire général des taxes de navigation auxquelles sont soumis les navires français, dans les ports de France, aux colonies et à l'étranger
E. Bourgain
Hachette BNF
20,50 €
Les Effets de commerce dans le droit anglais. Lettre de change, chèque et billet à ordre, comparés avec les principales législations étrangères
Emmanuel Dainville
Hachette BNF
25,00 €
Du Projet de loi sur la juridiction à laquelle sont soumis dans les colonies françaises, les crimes commis envers les esclaves
E de Jabrun
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Étude sur la réserve des primes, la réduction, et le rachat dans les contrats d'assurances sur la vie. Faculté de droit de Paris
Jules Francez
Hachette BNF
19,00 €
Thèse. Des Marques de fabrique et de commerce et du nom commercial, dans les rapports internationaux en droit français. Faculté de droit de Paris
Henri Mesnil
Hachette BNF
24,00 €
Étude historique sur le principe de la publicité des hypothèques, en droit romain, en droit français et dans les législations étrangères
Victor Leray
Hachette BNF
20,50 €