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pour « laurent genefort ce qui relie ».
Loi de finances du 28 décembre 1895. Droits de quai et de statistique en Algérie, pétition, Chambre de commerce d'Alger
E Delacroix
Hachette BNF
9,50 €
Taxes de tonnage et droits de quai. Thèse pour le doctorat. Acte public soutenu le 29 mars 1900
Georges Brault
Hachette BNF
17,00 €
Observations sur les effets que doit produire l'article 20 de la loi des finances du 27 juin 1819
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Rapport relatif au concours ouvert par l'Académie sur les modifications que l'adoption, du système pénitentiaire nécessiterait dans le Code pénal
Alphonse Bérenger
Hachette BNF
11,50 €
Décret du 20 janvier 1914, règlement général sur l'exploitation des mines, autres que les mines de combustibles
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Essai sur l'histoire générale des tribunaux des peuples tant anciens que modernes, ou Dictionnaire historique et judiciaire. Tome 2
Nicolas-Toussaint Des Essarts
Hachette BNF
26,50 €
Reglement du 20 decembre 1718, que le Roy veut estre observé à l'avenir dans les hôpitaux, de ses troupes
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 1er mai 1769 que le Roi a fait expédier, pour régler provisoirement l'exercice des troupes-légères
Louis XV
Hachette BNF
20,50 €