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pour « di rollo temps palanquine ».
Du Contrat d'emmortgagement ou vente à titre de mortgage, usité autrefois dans le pays de St-Amand
Charles Thellier de Poncheville
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Extrait du second plaidoyer en réplique à la réponse non imprimée, ni signifiée du Sieur de Lally-Tolendal, curateur à la mémoire du feû comte de Lally
Du Val d'Eprémesnil
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Thèse de doctorat. Des Rapports à succession en droit français. Faculté de droit de Paris
Ernest Quinquet de Monjour
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Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718
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Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence
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Du Projet de loi sur la juridiction à laquelle sont soumis dans les colonies françaises, les crimes commis envers les esclaves
E de Jabrun
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Revue algérienne et tunisienne de législation et de jurisprudence
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