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167 résultats
pour « olivier clerc ».
Gouverner par la science / perspectives comparées, perspectives comparées
Yves Déloye, Olivier Ihl, Alfredo Joignant
Presses Universitaires de Grenoble
33,90 €
Le principe du contradictoire dans le procès administratif, [actes des 2es Rencontres Tribunal administratif - Faculté de droit de Pau, le 17 septembre 2009]
Jean Gourdou, Jean-Yves Madec, Olivier Lecucq
L'Harmattan
20,50 €
Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité, des offices de controolleurs des actes, et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions et receveurs des consignations
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
La basoche notariale : origines et histoire, du XIVe siècle à nos jours, de la cléricature notariale, et de la cléricature en général, clercs de procureur ou d'avoué, huissier et commissaire priseur
Lucien Genty
Hachette BNF
22,00 €
Édict du 28 juin 1627, portant suppression des offices de receveurs des espices, créez ès, années 1581 et 1586 et réunion desdits offices à ceux des greffiers et maistres clercs des greffes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité des offices de controlleurs des actes, et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions et receveurs des consignations
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
La Charte des droits fondamentaux de l'Union européenne, Son apport à la protection des droits de l'homme en europe
Jean-Yves Carlier, Olivier De Schutter
Bruylant
82,00 €
Le droit bruxellois, Un bilan après 25 ans d'application (1989 - 2014)
PIERRE-OLIVIER BROUX, DIMITRI YERNAULT, Bruno Lombaert
Bruylant Edition
245,00 €