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pour « Les Max et Lili ».
Règlement de la Foire Saint-Romain, Rouen, 1922, sur les rapports entre les bailleurs et les locataires de locaux d'habitation
Anonyme
Hachette BNF
9,50 €
De la responsabilité du préposant à raison des faits et des actes de son institor en droit romain, Du régime forestier et des bois communaux en droit français
Charles Brasseur
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Regards croisés sur les méthodes des juristes, 3, Penser l'ancien droit public, Regards croisés sur les méthodes des juristes (III)
Nicolas Laurent-Bonne, Xavier Prévost
Librairie générale de droit et de jurisprudence
44,00 €
Comprendre les enjeux administratifs de l'entreprise 2023
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Fiduciaire
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Le droit civil des juges de paix et des tribunaux d'arrondissement, Répertoire universel de législation et de jurisprudence sur les matières cantonales
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Précis historique et critique de la législation française sur le commerce des céréales, et des mesures d'administration prises dans les temps de cherté
Hippolyte-Ferréol Rivière
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Dictionnaire des arrests ou Jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux, contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles et criminelles. Tome 3
Pierre-Jacques Brillon
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44,50 €
Recueil des édits, déclarations, et arrests, portant règlement pour les curez, vicaires perpétuels, vicaires amovibles, chanoines et autres bénéficiers, avec un abrégé du Traité des dîmes
Louis XIV
Hachette BNF
19,50 €