Rayons
21
Introduction au droit
285
Histoire du droit
307
Philosophie et sociologie du droit
45
Droit comparé
Date de parution
Prix
5327 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».
Des droits dont la jouissance est attachée à l'état civil et de la distinction qui existe entre les, Français et les étrangers, relativement à cette jouissance, droit civil français
Hugues-Charles-Stanislas Cassal
Hachette BNF
13,90 €
De la chose jugée en matière civile. Des éléments constitutifs de la chose jugée en droit romain, et des jugements qui ont force de chose jugée en droit français. Thèse pour le doctorat
Albert Thiéblin
Hachette BNF
17,50 €
Tableaux pour régler et faciliter la taxe des frais et dépens en matière civile et correctionnelle, devant les tribunaux de 1ère instance des villes qui ne sont pas le siège d'une Cour d'appel
Imp. de Montalan
Hachette BNF
13,90 €
Nouveau code pénal suivi de la loi qui modifie le code d'instruction criminelle, de celles sur les cours d'assises, du jury, des délits de la presse, de la containte par coprs
V. Lagier
Hachette BNF
16,00 €
Réflexions critiques sur la séance de la Chambre des Députés du 6 décembre 1819, objections relatives aux discours qui ont eu lieu au sujet de l'admission d'un député élu
Boucher de Courson
Hachette BNF
11,00 €
Thèse de doctorat. Étude sur les rapports des agents de chemins de fer avec les compagnies, ou administrations qui ont engagé leurs services et avec l'État. Faculté de droit de Paris
Paul Houdaille
Hachette BNF
21,50 €
Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 2, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent
Jacques Curasson
Hachette BNF
47,00 €
Factum pour I. de Brun de Castellane, défendeur en cassation d'un arrest qui a confirmé son état, contre la dame A. Le Gouche et J. Tardivy, demandeurs en cassation de l'arrest du 14 juillet 1706
Pierre Jean Baptiste Lauthier
Hachette BNF
16,00 €