Rayons
Date de parution
Prix
1685 résultats pour « sakamoto days ».
Thèse de doctorat. Des Droits des enfants naturels légalement reconnus dans la succession, de leurs père et mère d'après la loi du 25 mars 1896. Faculté de droit de Nancy, 27 juin 1899
François Ballet
Hachette BNF
20,00 €
Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 2, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent
Jacques Curasson
Hachette BNF
47,00 €
Déclaration du roi du 2 août 1761, qui ordonne que, dans six mois, les supérieurs des maisons, de la Société des Jésuites seront tenus de remettre les titres de leurs établissemens
Louis XV
Hachette BNF
11,00 €
Ordonnance du Roi du 15 décembre 1772, pour régler le service de son corps-royal de l'artillerie, tant dans les places, qu'aux écoles de théorie et de pratique, et aux armées
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du 14 février 1604, défences à toutes personnes de mener, conduire et transporter, au pays du roy d'Espagne et l'archiduc de Flandres aucunes marchandises, soit par mer ou par terre
André Mater
Hachette BNF
9,50 €
Règlement du 22 décembre 1775 pour établir dans les hôpitaux militaires de Strasbourg, Metz et Lille, des amphithéâtres destinés à former en médécine, chirurgie et pharmacie, des officiers de santé
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du Roy du 15 janvier 1629, contre ses subjets de la Religion pretenduë reformée, qui demeureront engagez dans la rebellion ou tenans les villes contre le service de sa majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Les Risques dans la vente en droit romain. La Préparation et le vote du budget, en Angleterre et aux États-Unis en droit français. Faculté de droit de Paris
P Ramond
Hachette BNF
33,00 €