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Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 2, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669
Claude-Marin Saugrain
Hachette BNF
33,00 €
Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 1, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV, du mois d'août 1669
Claude-Marin Saugrain
Hachette BNF
34,50 €
Nouveau recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts et règlemens de sa majesté, lesquels ont été enregistrez au Parlement. Partie 2
Louis XIV
Hachette BNF
42,50 €
Nouveau recueil des edits, declarations, lettres patentes, arrêts et reglemens de Sa Majesté, lesquels ont été enregistrez au Parlement ; ensemble, des arrêts et reglemens de ladite Cour
Louis XV
Hachette BNF
45,00 €
Nouveau formulaire d'actes sous seing privé en matière civile et commerciale, avec les dispositions des lois sur le timbre et l'enregistrement
P.-C. Lavenas
Hachette BNF
23,00 €
un siecle d etude du droit international, Choix d'articles parus au Clunet (1874-2000)
Jacques Béguin, Jacques Dehaussy, Francoise Monéger, Jean-Michel Jacquet
LEXISNEXIS
91,30 €
De la Doctrine politique qui peut réunir les partis en France, par M. Benjamin de Constant
Benjamin Constant
Hachette BNF
10,90 €
Cour des pairs. Attentat du 25 juin 1836. Rapport fait à la Cour
de Bastard
Hachette BNF
9,50 €