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Rapport sur la proposition de loi de M. Théophile Roussel, et en particulier des nourrissons, 9 juin 1874

Théophile Roussel

Hachette BNF

20,50 €

Thèse de doctorat. La Législation belge des Unions professionnelles, Faculté de droit de Paris, 6 juin 1900

Raoul Briquet

Hachette BNF

28,50 €

Édict du 13 juin 1636, portant création et establissement d'une Cour des Aydes en la ville de Lyon

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Édict du Roy du 8 avril 1622, création et augmentation en tiltre d'office formé, en chacun bureau, des Généralitez de ses finances, de certain nombre de conseillers et trésoriers généraux de France

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Édict du 28 juin 1627, creation des offices de conseillers tresoriers payeurs des camps et armées, des vivres, des regimens et compagnies des gens de pied, des Gardes suisses, de la cavalerie legere

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

le financement - 107eme congres des notaires, Les moyens de ses projets - La maîtrise des risques. Cannes 5-8 juin 2011 - 107ème congrès.

Congrès des notaires de france

LEXISNEXIS

81,10 €

Thèse pour le doctorat. La Législation sur le travail industriel des femmes et des enfants, Faculté de droit de Caen, le 19 juin 1896

CAIRE-C

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24,50 €

Loi du 26 juin 1888 relative au recrutement des sous-lieutenants de réserve, précédée du rapport et du décret relatifs à l'avancement des officiers de réserve

XXX

Hachette BNF

9,50 €