1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « le journal d'aurélie laflame ».

Les constitutions modernes. Tome 2, Recueil des constitutions en vigueur dans les divers États d'Europe, d'Amérique et du monde civilisé

Pierre-Rodolphe Dareste de La Chavanne

Hachette BNF

40,90 €

Sénatus-consulte du 4 juillet 1866 portant modification du sénatus-consulte du 3 mai 1854, qui règle la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion

Ministère de la marine et des colonies

Hachette BNF

16,50 €

Abrégé du procès fait aux Juifs de Mets, avec trois arrests du Parlement qui les déclarent convaincus de plusieurs crime

Abraham-Nicolas Amelot de La Houssaye

Hachette BNF

14,90 €

Recueil des dispositions relatives aux honneurs et préséances militaires qui ont modifié le décret, impérial du 24 messidor an 12 des cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires

Alexis Garrel, Ministère de la guerre

Hachette BNF

17,50 €

Mélanges en l'honneur de Francis Kernaleguen, Liber amicorum

Véronique Barabé-Bouchard, Brigitte Le Mintier-Feuillet

Presses universitaires de Rennes

26,00 €

Cautionnement & garanties financières professionnelles, recueil de textes

Anne-Sophie Brudy Le Roux, Xavier Pequin

Éditions Eska

56,00 €

Acte public soutenu à la faculté de droit de Strasbourg le 2 juin 1837 pour obtenir le grade de, licencié en droit

G Danzas

Hachette BNF

9,50 €

Thèse pour le doctorat. La Propriété littéraire et artistique au point de vue international, Faculté de droit de Paris, le 6 mai 1895

Alexandre Nicolau

Hachette BNF

25,00 €