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pour « david weber au champ deshonneur ».
Observations sur les résultats possibles du projet de loi relatif au mode de paiement, du 1er cinquième des reconnaissances de liquidation
Armand Seguin
Hachette BNF
9,50 €
Correspondance avec M. le chevalier de Crillon, sur le projet de faire arrêter M. de Lally, imputé au conseil de Pondichéry, par le sieur Tolendal. Cahier 2
Jean-Jacques Duval d'Eprémesnil
Hachette BNF
9,50 €
Du recours soit de l'assureur, soit de l'assuré contre le tiers, qui, par sa faute, a amené la réalisation du risque prévu au contrat d'assurance
Henri Capitant
Hachette BNF
9,50 €
Cours de droit administratif. 4e édition. Tome 1, Mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique pour les concours
Théophile Ducrocq
Hachette BNF
34,40 €
Réponse pour le Sieur Croze-Magnan au premier aperçu de l'affaire pour le sieur Robillard-Péronville, contre la Société Robillard-Péronville et Laurent
Simon-Célestin Croze-Magnan, Jean-Baptiste-Louis-Joseph Billecocq
Hachette BNF
10,90 €
Omnibus, tramways, métropolitain, Nord-Sud. Supplément au Recueil annoté de lois, décrets, ordonnances, arrêtés, décisions, concernant les transports en commun, 1902-1909
Edgard Hubault
Hachette BNF
30,50 €
Requête au Roi et à Nosseigneurs de son conseil, pour les doyen, chanoines, et chapitre de l'église métropolitaine de Paris contre l'inspecteur du domaine de la couronne
Rigault
Hachette BNF
18,50 €
Note de J.-B. Selves, sur le mémoire de 184 pages, distribué au nom de Boissière, pour sa défense contre la plainte Michel
René Petit
Hachette BNF
9,50 €