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pour « la fabrique des salauds ».
Mémoire pour établir la jurisdiction du Parlement, et de la Chambre des comptes de Dauphiné sur la principauté d'Orange
COLLECTIF
Hachette BNF
11,90 €
La science du praticien de l'état civil : exposition des règles applicables à la préparation, à la rédaction des actes de l'état civil, et à l'accomplissement des formalités qu'ils entraînent
A Miscopein
Hachette BNF
21,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Lego. Procédure civile. De la comparution des parties, et du serment. Code pénal. De la Peine de mort et des peines afflictives et infamantes perpétuelles
Henri-Antonin Chalret Du Rieu
Hachette BNF
9,50 €
Des sociétés à responsabilité limitée. Formulaire avec des commentaires de la loi du 5 mai 1863, Exposé des motifs, rapport de la commission législative, discussion de la loi au Corps législatif
Auguste Vavasseur
Hachette BNF
17,50 €
Des Conflits
Emile Reverchon
Hachette BNF
9,50 €
Répertoire de la législation des chemins de fer français. Réseaux secondaires d'intérêt général, chemins de fer d'intérêt local et tramways, 31 décembre 1900
LES CHEMINS DE FER
Hachette BNF
29,00 €
Le contentieux des contrats miniers et pétroliers en République centrafricaine
Fabrice Modompte Deg-Tiguey
L'Harmattan
15,50 €
Analyse sommaire de la cause et des moyens des sieurs curé et marguilliers de S. Nicolas, du Chardonnet contre les prêtres de la Mission résidans à la maison des Bons-Enfans
Claude Mey
Hachette BNF
9,50 €