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pour « drinkwater 2000 tunes ».
Déclaration sur les thrésoriers et payeurs de la gendarmerie admis à payer le droict annuel, pour estre conservez en leurs offices et leurs privilèges, moyennant un suplément de 2,000 livres
Henri IV, Louis XIII
Hachette BNF
10,90 €
la protection de l accedant immobilier, actes du colloque organisé par l'Association Rencontres notariat-université, ARNU, Montpellier-Nîmes-Avignon-Perpignan et le Laboratoire de droit privé de la Faculté de droit de Montpellier, le 5 février 2009 à l...
Rencontres notariat-université
LEXISNEXIS
50,70 €
depenalisation regulation et renouvellement des sanctions en droit compare des affaires, Actes du colloque organisé le 3 octobre 2008 par le centre d'études et de recherches en droit des af
Collectif Litec
LEXISNEXIS
35,50 €
Les systémes cadastraux aux XIXe et XXe siècles, De l'estime au cadastre en Europe, Les systèmes cadastraux aux XIXe et XXe siècles / colloque des 20, colloque des 20 et 21 janvier 2005
Florence Bourillon, Pierre Clergeot, Nadine Vivier
IGPDE
35,00 €
Le Code civil et les Droits de l'homme, actes du colloque international de Grenoble, 3 et 4 décembre 2003, ancien Palais de justice de Grenoble et Musée de la Révolution française de Vizille
Jean-Luc Chabot, Jérôme Ferrand, Philippe Didier
L'Harmattan
39,00 €
Demande du comte de Saur, de l'exécution de la loi du 1er mars 1819 et d'un arrêt, de la Cour de Cassation qui lui assurent une pension sénatoriale et transactionnelle de 12000 fr
DE SAUR-J-H
Hachette BNF
9,50 €