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pour « teule entrez danse ».
Décret du 8 août 1895 sur le service de l'habillement dans les ateliers de travaux publics, et les pénitenciers militaires suivis de l'instruction relative à l'application du dit règlement
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Le Ministère vengé, ou Apologie victorieuse de la nécessité d'une législation de la presse, des lois, ordonnances et réglemens sur la presse, et loi du 9 novembre 1815, dans ses applications aux écrits
Alfred Thiéry
Hachette BNF
14,90 €
Traité de la compétence des juges de paix dans lequel la loi du 25 mai 1838 Tome 1, les lois de la matière sont développées et combinées avec les principes de droit qui s'y rattachent
Jacques Curasson
Hachette BNF
42,00 €
Édit portant règlement pour l'estude du droit canonique et civil dans tout le Royaume, et le rétablissement du droit civil en la Faculté de Droit canon en l'Université de Paris
Louis XIV
Hachette BNF
19,50 €
Loi sur la police de la chasse, suivie des instructions ministérielles. 2e édition, avec un commentaire sur chaque article d'après les motifs exposés et discutés dans les deux chambres
Joseph Lavallée
Hachette BNF
19,50 €
Reglement pour la discipline et maniere de proceder dans la jurisdiction de la conservation, des privileges royaux des foires de Lyon, conformément aux ordonnances, edits et declarations du Roy
Lyon, France. Conservation des privilèges royaux des foires de Lyon
Hachette BNF
9,50 €
Notice sur le doctorat en droit. Tableau de l'enseignement, études dans les neuf Facultés de droit, et analyse chronologique des lois, statuts, décrets relatifs à cet enseignement, 1791-1857
Adolphe de Fontaine de Resbecq
Hachette BNF
22,00 €
Table générale des matières insérées dans les seize premiers volumes du Journal du Palais, et les six premiers volumes de la collection des arrêts qui y fait suite jusqu'au 1er janvier 1809
Antoine-Charles Lebret de Saint-Martin
Hachette BNF
27,00 €