1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

3363 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Memoire au sujet de l'habillement des troupes, que S. A. R. a ordonné d'envoyer à chaque regiment avec ordre de s'y conformer

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Arrestez au Conseil du Roy du 4 decembre 1641, Recueil des nouveaux tarifs des droicts pour la levée de la subvention

Conseil d'Etat

Hachette BNF

9,50 €

Les Plaintes faites au Roy, contre monsieur le marquis de La Vieuville, par Christofle de Ludot archer des gardes escossoises du corps de Sa Majesté

Christofle de Ludot

Hachette BNF

9,50 €

Factum contenant l'histoire tragique, pour le sieur Martin Marcara Avachins, demandeur en requête présentée au conseil de Sa Majesté, du 6 mars 1676

COLLECTIF

Hachette BNF

11,50 €

Rapport sur la proposition de loi portant modification à la loi municipale du 5 avril 1884, déposée au Sénat par MM. Ferdinand Dreyfus, Louis Martin, Baudet, sénateurs

H Castara

Hachette BNF

9,50 €

Requête au Roi pour Claude-Joseph Meslé, accusé par les habitants de Courtilx, et de Servon, à propos du desséchement des marais de Courtilx

Langlois

Hachette BNF

11,00 €

De la contestation d'entre les sieurs de Villayer et Poncet, au sujet du doyenné du Conseil, Extrait des registres du Conseil d'Estat. Arrêt, du 9 déc. 1680

COLLECTIF

Hachette BNF

16,50 €

Loi relative au contrat d'association. Texte de la loi du 1er juillet 1901, Arrêté ministériel du 1er juillet 1901, règlement d'administration publique du 16 août 1901

COLLECTIF

Hachette BNF

10,90 €