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Faculté de droit de Paris. Droit romain. De la Pénalité en droit romain, Droit français : Des Fonctions du président en matière pénale. Thèse pour le doctorat
Michel Colombier
Hachette BNF
19,50 €
Pas de Droits sans devoirs, pas de devoirs sans droits, Procès de l'association internationale des travailleurs. Bureau de Paris, 6 mars-24 juin
XXX
Hachette BNF
19,50 €
Université de Paris. Faculté de droit. De la Propriété spéléologique, Thèse pour le doctorat. L'acte public soutenu le 22 juin 1899
Gustave Cord
Hachette BNF
17,50 €
Recueil des statuts, lettres patentes ou Déclarations du roi, arrêts du Conseil et du Parlement, sentence de police du Chastelet et délibérations des maîtres cordonniers de Paris
France
Hachette BNF
24,50 €
Arrêts du grand conseil, des 10 mars 1648 et 31 décembre 1668, Les docteurs en l'Université de Montpellier, Reims pourront pratiquer à Paris et ses faubourgs
GRAND CONSEIL
Hachette BNF
9,50 €
Articles, statuts, ordonnances et règlemens de la communauté des gardes jurez, anciens bacheliers, et marchands verriers, maistres couvreurs de flacons et bouteilles en ozier, fayance de Paris
Louis XIV, Charles IX
Hachette BNF
13,90 €
Thèse de doctorat. Étude de la législation suisse sur l'assurance contre la maladie, et les accidents du travail. Faculté de droit de Paris, 1er juin 1900
Gabriel Commaille
Hachette BNF
28,00 €
Thèse de doctorat. De la Condition juridique des indigènes en Algérie, dans les colonies, et dans les pays de protectorat. Faculté de droit de Paris, 19 décembre 1898
Charles Apchié
Hachette BNF
23,00 €