Rayons
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1968 résultats pour « teule entrez danse ».
Édict du 28 juin 1627, portant création dans le ressort des Chambres des Comptes de Paris et Rouen, d'un conseiller receveur général des consignations des deniers, procédans des débets de quittances
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Conclusions dans la cause de Mme de Maubreuil plaidée aux audiences des 18, 19 et 20 décembre 1817, devant la cour royale de Douai, Chambre des appels de police correctionnelle et arrêt rendu le 22
Louis Maurice
Hachette BNF
16,50 €
Table alphabétique de toutes les productions indigènes et exotiques qui, dans leur état de nature, ou n'ayant reçu qu'une 1ère main d'oeuvre, sont considérées comme matières 1ères, tarif des douanes
Savin-Dumoni
Hachette BNF
24,00 €
Maximes générales sur les droits domaniaux tels que les lods et ventes, les échanges, les reliefs, ou rachats et les déports de minorité dus dans la mouvance du Roy
De Cabanel
Hachette BNF
21,50 €
Reglemens et statuts, concernans le commerce, art et fabrication des draps or, argent et soye, autres étoffes mélangées, qui se font dans la ville de Lyon et faux-bourgs d'icelle
Lyon
Hachette BNF
11,00 €
Réglement du Conseil, précédé de l'explication des articles compris dans chacun des chapitres, avec les formules des procédures qu'on y suit et celles des arrêts ou jugemens qui s'y rendent
Jean-Baptiste-Paulin d'Aguesseau de Fresnes
Hachette BNF
47,00 €
Mémoire a consulter et consultation pour le chevalier de Soupire, lieutenant gal des armées du roi, au sujet des imputations que lui fait le comte de Lally dans les écrits publiés pour sa défense
Lherminier, de Lambon, Clément
Hachette BNF
9,50 €
Décrets sur les engagements volontaires et les rengagements dans les troupes de l'armée de terre, et de l'armée de mer. Suivi du décret fixant le taux des primes d'engagement et de rengagement
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €