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841 résultats pour « jacques martel voie verne ».
Observations sur le projet de loi concernant la propriété littéraire & livres d'usage des diocèses
Jacques Curasson
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la compétence des juges de paix, loi du 25 mai 1838 et toutes les lois de droit Tome 1
Jacques Curasson
Hachette BNF
36,00 €
Mélanges en l'honneur de Jacques Boré, La création du droit jurisprudentiel
Collectif
Dalloz
120,00 €
Le procès de Jacques coeur. Trahison, félonie, crime, concussions et exactions
C. Joseph Jacques
Hachette BNF
13,90 €
Premier cahier contenant l'appel au public même du jugement du public sur Jean-Jacques Rousseau
Clément-Alexandre de Brie Serrant
Hachette BNF
20,00 €
La confusion juridique des personnes et des choses, Un péril mortel pour l'humanité ?
Xavier Labbée
L'Harmattan
18,50 €
Révision de la convention de Berne, examen du texte voté par la conférence de Berlin
André Taillefer
Hachette BNF
9,50 €
L'Union de Berne de 1886 et la protection internationale des droits des auteurs et des artistes
Lucien Bastide
Hachette BNF
20,00 €