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1848 résultats pour « l'effet louise ».
Ordonnance du roi du 1er février 1763, concernant les recrues et les congés des soldats des régimens, d'infanterie allemande, italienne et irlandoise, qui sont au service de sa majesté
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations et arrests,levée du dixième du revenu des biens du Royaume
LOUIS XIV
Hachette BNF
16,00 €
Instruction que le Roi a fait expédier aux inspecteurs généraux du corps royal de l'artillerie
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté pendant l'hiver
Louis XV
Hachette BNF
16,50 €
Édict du roy du 28 juin 1627, portant creation en heredité des offices de controlleurs des actes, et expeditions des greffiers, clercs de greffes, notaires, tabellions et receveurs des consignations
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 2 septembre 1641, en faveur du duc de Bouillon et de ceux qui se sont retirez à Sedan
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes en forme d'édict du 13 d'avril 1641, portant restablissement du Parlement de Rouen, avec augmentation d'officiers, tant au Parlement que Requestes du Palais
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des édits, déclarations et arrests rendus pour assurer les fonds nécessaires, au renfermement des mandians
Louis XV
Hachette BNF
28,00 €