Rayons
41
Introduction au droit
156
Histoire du droit
94
Philosophie et sociologie du droit
26
Droit comparé
Date de parution
Prix
3363 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».
Lettres patentes du Roy pour le restablissement des franchises, auctoritez, libertez et facultez qu'ilz estoyent et souloyent estre au paravant les troubles de Lyon
Charles IX
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 12 juin 1633, création en tiltre d'offices formez de 4 conseillers controolleurs, ordinaires des guerres au régiment des Gardes françoises de sa majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes en forme d'édict du 13 d'avril 1641, portant restablissement du Parlement de Rouen, avec augmentation d'officiers, tant au Parlement que Requestes du Palais
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
De la législation criminelle de l'armée française considérée dans tous ses rapports, Plan général d'un code militaire-pénal, présenté au roi
Jean-Baptiste Goupy de Morville
Hachette BNF
16,50 €
L'Ami de la concorde ou Essai sur les motifs d'éviter les procès, et sur les moyens d'en tarir la source, par un avocat au Parlement
Champlair
Hachette BNF
16,00 €
Déclaration du 16 novembre 1624, portant l'ordre que S. M. veut estre observé pour la recherche, des abus et malversations commises au faict de ses finances
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Requête d'anonyme Hatte de Rougemont, ancien capitaine au régiment de Languedoc, en cassation d'un arrêt du parlement de Paris, du 23 mai 1765, qui le déclare non recevable
Paul-Augustin Moreau de Vormes
Hachette BNF
11,50 €
Rapport et projet de décret sur l'organisation générale de l'instruction publique, Assemblée nationale, au nom du Comité d'instruction publique, 20-21 avril 1792
Jean-Antoine-Nicolas de Caritat Condorcet
Hachette BNF
16,00 €