Rayons
24
Introduction au droit
256
Histoire du droit
227
Philosophie et sociologie du droit
46
Droit comparé
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Plus de 10000 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Thèse pour le doctorat. Des éléments constitutifs de la chose jugée, en matière civile en droit romain et français
Émile
Hachette BNF
19,50 €
Lettres patentes du 8 aoust 1617 de declaration du roy, pour l'execution de l'ordonnance sur le faict des peremptions
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er novembre 1744, portant règlement pour le payement des troupes de Sa Majesté, pendant l'hiver prochain
Louis XV
Hachette BNF
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Mémoire instructif pour la régie et perception des droits d'amortissements, franc-fiefs, nouveaux acquests et usages, 26 may 1725
COLLECTIF
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Statuts et reglemens, pour la communauté des maistres paulmiers-raquetiers, de la ville et fauxbourgs de Paris
COLLECTIF
Hachette BNF
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Ordonnance du roi du 20 février 1757, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant l'hiver
Louis XV
Hachette BNF
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Des régimes pénitentiaires envisagés au point de vue de l'amendement, étude de droit comparé, Thèse pour le doctorat
Charles Lamy
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Faculté de droit de Paris. Des Donations en droit romain. De la Transcription en droit français, Thèse pour le doctorat
Tiburce Sauvé
Hachette BNF
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