Rayons
31
Introduction au droit
419
Histoire du droit
435
Philosophie et sociologie du droit
71
Droit comparé
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Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
38,40 €
Ordonnance du Roi du V, portant règlement sur le payement de la capitation des officiers, et autres, entre les mains des trésoriers généraux de l'extraordinaire des guerres
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration en faveur des présidens et lieutenans des eslections de ce Royaume, Vérifiée en la Cour des Aydes le 29 aoùst 1624
France
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau code des prises, ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3
Joseph Lavallée, Sylvain Lebeau
Hachette BNF
32,50 €
Instructions générales concernant les lois relatives à la propriété dramatique. Extraits, des délibérations des comités, liste des auteurs qui ont donné leurs pouvoirs à l'agence dramatique
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Direction des chemins de fer. Résumé de la législation générale des chemins de fer russes, Extrait du Bulletin du ministère des travaux publics
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Hachette BNF
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La facturation électronique 2024
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Pourquoi la loi naturelle ?
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