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pour « la cantine de minuit ».
Supplément au Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier
Guy Du Rousseaud de La Combe
Hachette BNF
13,90 €
Règlement sur le service intérieur à bord des bâtiments de la flotte, 24 juin 1870. 2e édition
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
28,50 €
Sénatus-consulte du 4 juillet 1866 portant modification du sénatus-consulte du 3 mai 1854, qui règle la constitution des colonies de la Martinique, de la Guadeloupe et de la Réunion
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
16,50 €
Décret du 4 Juillet 1853, portant règlement sur la police de la pêche maritime côtière, dans l'arrondissement de Brest
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
18,00 €
Recueil de jurisprudence civile du pays de droit écrit et coutumier, par ordre alphabétique, 4e édition
Guy Du Rousseaud de La Combe
Hachette BNF
43,00 €
Arrêts et règlemens notables du Parlement de Paris, et autres cours souveraines, 1737-1741
Nicolas-Guy Du Rousseaud de La Combe
Hachette BNF
38,00 €
Décret du 15 août 1851, sur le service à bord des batiments de la flotte
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
29,00 €
Recueil de lois, décrets et arrêtés concernant les colonies. Tome 2
Ministère de la marine et des colonies
Hachette BNF
25,00 €