1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

3368 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Instruction sur le mode d'adjudication de la fourniture des toiles à doublure en lin et en coton, nécessaires au service de l'habillement. Extrait du Bulletin officiel 1er semestre 1893

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Instruction du 15 septembre 1917 pour l'application du décret du 12 novembre 1914, nomination, à titre temporaire, pendant la durée de la guerre, au grade de sous-lieutenant ou assimilé

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Les Avis donnez en execution de l'arrest du Grand Conseil du 30 juin 1685, Pour servir au procez entre C. de S. Germain et N. Blegny, J. Garrus soy-disans docteurs en medecine

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Instruction de septembre 1753 sur les droits des fermes générales du roi, des provinces de Flandre, et du Haynaut, relativement au tarif du 13 juin 1671, arrêts et règlemens postérieurs

Ferme générale

Hachette BNF

21,50 €

Ordonnance portant amnistie générale en faveur des soldats qui ont déserté des troupes de S. M., employées au service de la marine et des colonies et établit des peines contre les déserteurs

Louis XVI

Hachette BNF

9,50 €

Barème pour le calcul des droits de mutation par décès et des donations entre vifs, Loi du 25 février 1901. 3e édition. mise au courant de la loi du 30 mars 1902

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Thèse pour le doctorat. De la Responsabilité notamment au point de vue de la clause de non garantie, et du fardeau de la preuve en droit romain et français

ROBIN-G

Hachette BNF

21,50 €

Les codes annotés, supplément au code de procédure civile : comprenant la loi du 26 janvier, 1892 sur les frais de justice, annoté et expliqué d'après la jurisprudence et la doctrine

Édouard Dalloz

Hachette BNF

34,00 €