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Code du volontariat, guide des aspirants au volontariat d'un an. 2e édition, contenant les lois, décrets, instructions, circulaires ministérielles
Arthur Pougin
Hachette BNF
13,90 €
Extrait de la loi du 9 vendémiaire an 6 portant rétablissement de la loterie nationale de France
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Thèse de licence. En exécution de l'art. 4, tit. 2, de la loi du 22 ventôse, an 12
Marie-Antoine-Alphonse Fournier
Hachette BNF
9,50 €
Loi du 30 pluviôse an XII, relative au contrat de mariage et aux droits respectifs des époux
Joseph de Bernardi
Hachette BNF
21,50 €
Lois et règlements concernant le logement et le casernement des troupes, 10 juillet 1791-25 vendémiaire an 3
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Acte public pour la licence en exécution de l'article 4, titre 2, loi du 22 ventôse, an XII 1861
Constant
Hachette BNF
9,50 €
Acte public pour la licence : en exécution de l'article 4, de la loi du 22 ventôse, an 12 1835
Fournel
Hachette BNF
9,50 €
Acte public pour la licence, en exécution de l'art. 4 de la loi du 22 ventôse an XII 1850
Furby
Hachette BNF
9,50 €