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pour « le journal d'aurélie laflame ».
Appel de la sentence renduë par le sieur official de Sens le 29. novembre 1673, contre damoiselle Marie-Eleonore-Angelique Corné, intimée
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Réplique pour Me Michelin le jeune, contre la dame veuve Le Fèvre, en présence de Me Robineau, notaire au Châtelet de Paris, et des sieur et dame Bidault
E. Thorel
Hachette BNF
9,50 €
Droit de la preuve
Étienne Vergès, Géraldine Vial, Olivier Leclerc
Presses universitaires de France
42,00 €
Le procès Dreyfus devant le conseil de guerre de Rennes (7 août-9 septembre 1899). T1 (Éd.1900)
Conseil de Guerre de Rennes
Hachette BNF
35,50 €
Thèse pour le doctorat. Des Juridictions universitaires, composition, attributions contentieuses, Faculté de droit de Lyon, le 6 juillet 1899
COMPAYRE-G
Hachette BNF
22,00 €
Traité des usages ayant force de loi dans le canton de Mauzé-sur-le-Mignon, Deux-Sèvres
Senné
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Dijon. Thèse pour le doctorat, soutenue le 7 avril 1865 Du bénéfice d'inventaire
Carmagnol
Hachette BNF
19,00 €
L'exploitant de banque et le droit au Tchad
Thomas Dingamgoto
L'Harmattan
53,00 €