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5325 résultats pour « laurent genefort ce qui relie ».

Observations pour les héritiers et représentans du sieur Gressier, défendeurs, contre P.-E. de Fontanieu, chevalier de l'ordre militaire de Saint Louis, demandeur

Despaulx, Baudouin de Guémadeuc

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718. Mémoire 1

CHAMBRE DE JUSTICE

Hachette BNF

9,50 €

Extrait des registres du parlement. Arrêt du 21 août 1680, portant distribution de 260,000 livres, de la vente de Barbezieux, saisie sur M. Du Plessis, légataire universel du cardinal de Richelieu

Parlement de Paris

Hachette BNF

9,50 €

Arrêt de la cour de parlement entre les vendeurs et contrôleurs des vins de Paris, et les marchands de vins

France. Parlement de Paris

Hachette BNF

12,90 €

Code de l'humanité ou La législation universelle, naturelle, civile et politique. Tome 6

Fortunato Bartolomeo de Felice

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39,40 €

Instruction pour l'exécution de l'ordonnance du roi du 30 août 1815, concernant le licenciement et la nouvelle organisation de la cavalerie

Ministère de la guerre

Hachette BNF

11,50 €

Ordonnances, lettres, arrêts et autres pièces concernant la Chambre de justice, 1716-1718

CHAMBRE DE JUSTICE

Hachette BNF

9,50 €

Règlement de la Loge des Amis de L'Armorique

LOGE AMIS DE L'ARMOR

Hachette BNF

9,50 €