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pour « Stephanie des horts ».
Instruction du 6 aout 1901 sur le service des écoles régimentaires des corps de troupe d'infanterie, et sur la préparation des candidats à l'école militaire d'infanterie
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès, contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusqu'à ce jour
Benjamin Molineau
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Sommaires du Code de procédure civile par ordre alphabétique, sans disjontion des articles, de chaque titre, avec rapprochement des matières, et rappel des dispoisiotns du Code civil
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Le droit des gens. Tome 1, Principes de la loi naturelle appliquée à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
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Extraits d'articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des années 1554, 1583, 1646, 1707 et 1719, registrés en Parlement
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Édit du Roi du 11 janvier 1552, touchant la création des nouvelles offices des capitaines, et munitions de nostre artillerie, que des vires de noz camps et armées
Henri II
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Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
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Faculté de droit de Paris. Des municipes dans le droit romain, Du Conflit des lois françaises et des lois étrangères. Thèse pour le doctorat
Georges Dubois
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