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pour « Stephanie des horts ».
Manuel des conseils généraux, contenant la loi du 10 aout 1871, Instructions ministérielles des 8, 14 et 18 octobre 1871, des documents administratifs
Rigaud
Hachette BNF
17,50 €
Extraits des règlements et délibérations de la chambre et des lois, ordonnances, décrets, arrêtés et documents relatifs aux fonctions des commissaires-priseurs
XXX
Hachette BNF
14,90 €
Des différents modes d'extinction des obligations en général, de la compensation, et de la confusion en particulier. Instruction criminelle des délits commis en pays étranger
BOTTIN-P
Hachette BNF
11,00 €
Lois et règlements sur la police du roulage, des messageries publiques, des vélocipèdes, et des automobiles suivis de l'instruction sur l'emploi de la bicyclette dans la gendarmerie
XXX
Hachette BNF
16,00 €
Manuel-guide des contribuables de la régie des contributions indirectes, Recueil des lois, décrets relatifs à la régie, depuis sa création jusques la loi du 15 mai 1818
J.-L. Jaccaz
Hachette BNF
40,90 €
Édict du roy du 19 mars 1633, augmentation de droicts aux commissaires des tailles, greffiers, et maistres clercs des rolles desdites tailles des paroisses, greffiers, maistres clercs, gardes
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Manuel encyclopédique, théorique et pratique des juges de paix, de leurs suppléants, et greffiers, des notaires, avoués ou Traité des principes du droit civil et criminel. Tome 2
Jacques-Étienne Allain
Hachette BNF
48,50 €
De la Garantie des animaux ou Exposé des cas rédhibitoires, d'après le Code civil des Français, le droit ancien et moderne, les coutumes
C.-Michel-Fortuné Fromage-Defeugré
Hachette BNF
17,00 €