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423 résultats pour « bayard existe autres mondes ».
Législation française élémentaire et pratique, à l'usage de tout le monde
BONNE-L-C
Hachette BNF
30,50 €
Dictionnaire de la pénalité dans toutes les parties du monde connu- Tome 5
Edme-Théodore Bourg
Hachette BNF
36,00 €
Recherches sur les divers modes de publication des lois depuis les Romains jusques à nos jours
Jacques Berriat-Saint-Prix
Hachette BNF
10,90 €
le droit a l enfant et la filiation en france et dans le monde
Clotilde Brunetti-Pons
LEXISNEXIS
60,00 €
Arrêt de la cour de Parlement de Paris qui juge l'appel comme d'abus, Brefs, Constitutions, et autres règlements de la Société se disant de Jésus, 6 aout 1762
PARLEMENT DE PARIS
Hachette BNF
13,90 €
Dictionnaire des arrests ou Jurisprudence universelle des Parlemens de France et autres tribunaux, contenant par ordre alphabétique les matières bénéficiales, civiles et criminelles. Tome 3
Pierre-Jacques Brillon
Hachette BNF
44,50 €
Ancien coutumier inédit de Picardie, 1300-1323. Coutumes notoires, arrêts et ordonnances, des cours, assises et autres juridictions de Picardie au commencement du XIVe siècle
Ange-Ignace Marnier
Hachette BNF
19,50 €
Ordonnance du 2 décembre 1619, portant défenses à toutes personnes, de quelque estat, qualité, et condition qu'ils soient, tout port et usage d'arquebuses et autres bastons à feu
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €