Rayons
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Introduction au droit
393
Histoire du droit
457
Philosophie et sociologie du droit
74
Droit comparé
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Manuel des justices de paix, ou Traité des fonctions et des attributions des juges de paix
Nicolas Levasseur
Hachette BNF
28,50 €
Manuel des contributions directes, à l'usage des maires, des répartiteurs et des contribuables
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Recueil de sentences rendues par les juges de la douane de Lyon en exécution des édits et lettres, patentes donnés par les rois François I, Henri II, Charles IX, Henri III, Henri IV et Louis XIII
Douane de Lyon
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Extraits d'articles des statuts des maîtres horlogers de la ville et fauxbourgs de Paris, des années 1554, 1583, 1646, 1707 et 1719, registrés en Parlement
COLLECTIF
Hachette BNF
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Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 6, nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre
Maurice Désiré Garnier
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Les droits de la défense
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Guide du propriétaire et du locataire : locations verbales, à l'année et au mois, usage à, Rambouillet et ès-environs pour les congés et les déménagements, réparations et charges locatives
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Declaration du Roy du 22 aoust 1639, portant que tous les Exploicts que les Huissiers, et Sergens feront soit en vertu des Arrests de nostre Conseil de nos Cours, Sentences et Jugemens
Louis XIII
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