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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Guide général des faillites et banqueroutes, suivant la loi du 28 mai 1838, indiquant les droits, et les devoirs du failli, du tribunal de commerce, du président et du greffier de ce tribunal
Isidore Clairfond
Hachette BNF
13,90 €
Déclaration du 17 mai 1736, du prince souverain de Dombes sur son avènement à la souveraineté, Testament et codicille de feu Son Altesse Sérénissime monseigneur le duc du Maine, prince de Dombes
Dombes
Hachette BNF
16,00 €
La preuve par l'ADN et l'erreur judiciaire
Héliane de Valicourt de Séranvillers
L'Harmattan
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De l'usage des fiefs et autres droits seigneuriaux
Denis de Salvaing de Boissieu
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Annexe B. A messieurs les membres de la Société du Port Saint-Louis-du-Rhône, Rive gauche du Rhône
XXX
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Droit civil expliqué. De la vente, ou Commentaire du titre VI du livre III du Code Napoléon. Tome 1
Raymond Théodore Troplong
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Règlement du roi du 18 février 1772, concernant l'habillement, l'équipement, et l'armement du corps de la Gendarmerie
Louis XV
Hachette BNF
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Réglementation du travail dans l'industrie. Législation française, 15 avril 1897, Ministère du commerce. Direction du travail et de l'industrie
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €