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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Droit civil expliqué. De la vente, ou Commentaire du titre VI du livre III du Code Napoléon. Tome 2
Raymond Théodore Troplong
Hachette BNF
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Le vice de procédure, Réflexions désordonnées d'un artisan du droit de l'article 2241, alinéa 2 du Code civil
Denys Mas
L'Harmattan
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Examen du rapport du 5 juillet 1843 sur le projet de loi de la réforme des prisons
Frédéric Gaëtan de La Rochefoucauld-Liancourt
Hachette BNF
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Procès du charivari donné à M. le baron de Talleyrand, préfet du Pas-de-Calais. Tribunal d'appel, d'Arras 1er juin.
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Hachette BNF
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Questions de droit maritime. La loi du 12 aout 1885 abrogeant, ou modifiant plusieurs articles du Code de commerce
DE COURCY-A
Hachette BNF
11,00 €
Cours élémentaire du notariat français. Traité pratique ou méthodique de la science du notariat, de l'enregistrement et des hypothèques
VELAIN-L
Hachette BNF
38,40 €
Lettres patentes du 8 aoust 1617 de declaration du roy, pour l'execution de l'ordonnance sur le faict des peremptions
Louis XIII
Hachette BNF
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Ordonnance provisoire du Roi du 8 août 1784, concernant la formation et la solde de ses régimens de dragons
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €