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pour « marie hélène lafon histoire du fils ».
Du Divorce
Théodore Coursault
Hachette BNF
11,00 €
Commentaire de la loi du 13 décembre 1848 sur la contrainte par corps et du tarif du 24 mars 1849
Pierre Durand
Hachette BNF
30,50 €
Exposé des motifs du projet de Code civil brésilien rédigé en vertu du décret du 15 juillet 1890
Coelho Rodrigues
Hachette BNF
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Ordonnance provisoire du roi du 12 mai 1785, concernant la formation et la solde du corps d'infanterie de Mont-Réal
Louis XVI
Hachette BNF
9,50 €
Règles du droit civil du fait de la loi du 23 mars 1855 sur la transcription en matière hypothécaire, Exposé
Gustave Bressolles
Hachette BNF
11,90 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 4
Conseil d'Etat, Parlement de Toulouse
Hachette BNF
40,90 €
Recueil des édits, déclarations et ordonnances du roi, arrêts du conseil, du parlement de Toulouse et autres cours. Tome 2
Conseil d'Etat, Parlement de Toulouse
Hachette BNF
40,90 €
Thèse : de la Règle que la propriété du sol emporte la propriété du dessus et du dessous
Goussard
Hachette BNF
17,50 €