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257 résultats pour « liu mort immortelle ».
Faculté de droit de Paris, Rapport lu en séance publique sur les concours de licence et de doctorat de 1880 et de 1879
Philippe Jalabert
Hachette BNF
9,50 €
Instruction sur le mode d'adjudication de la fourniture des toiles à doublure en lin et en coton, nécessaires au service de l'habillement. Extrait du Bulletin officiel 1er semestre 1893
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Édict et reglement du Roy du 19 decembre 1586, sur les abus des manufactures de fil de lin, chanvre et estouppes et droicts que Sa Majesté a ordonné estre payez par les achepteurs d'icelles
Henri III, Henri IV
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire a consulter et consultation pour le chevalier de Soupire, lieutenant gal des armées du roi, au sujet des imputations que lui fait le comte de Lally dans les écrits publiés pour sa défense
Lherminier, de Lambon, Clément
Hachette BNF
9,50 €
Du cumul des deux quotités. De la nature et de l'étendue des droits de l'héritier donataire, en avancement d'hoirie, qui a renoncé à la succession sur les biens qui lui ont été donnés
Alphonse Bloch
Hachette BNF
10,90 €
Le Tarif général et raisonné des notaires. Principes et mode de rémunération des actes notariés, sur la procédure du tarif, les réformes qu'il y aurait lieu d'apporter à la législation actuelle
Albert Amiaud
Hachette BNF
51,00 €
Du respect de la propriété privée dans la guerre maritime, mémoire lu à l'Académie des sciences morales et politiques dans les séances 12, 19 et 26 mai 1866
Eugène Cauchy
Hachette BNF
17,50 €
Contrat d'édition en matière artistique ou littéraire et nécessité de sa réglementation législative, Mémoire lu au Congrès des sociétés savantes à Paris, le 28 mars 1894
Henri Pascaud
Hachette BNF
9,50 €