1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « Les Max et Lili ».

Recherches sur les divers modes de publication des lois depuis les Romains jusques à nos jours

Jacques Berriat-Saint-Prix

Hachette BNF

9,50 €

Thèse. De la réduction des donations et legs, art. 920-930 C.N.

Jules-Léon Lair-Dubreuil

Hachette BNF

16,50 €

Pétition présentée en 1821 à la Chambre des pairs et à celle des députés afin d'obtenir la, révision des dispositions législatives concernant le mariage et le divorce

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 5, nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre

Maurice Désiré Garnier

Hachette BNF

52,00 €

Code annoté des chemins de fer en exploitation ou Recueil méthodique et chronologique des lois, concernant l'exploitation technique et commerciale des chemins de fer

Impr. impériale

Hachette BNF

38,00 €

Étude sur les tabellions et la force probante de leurs actes, en droit romain, De la Responsabilité civile des notaires, en droit français. Thèse pour le doctorat

Gabriel Rogier

Hachette BNF

20,50 €

Étude historique sur le principe de la publicité des hypothèques, en droit romain, en droit français et dans les législations étrangères

Victor Leray

Hachette BNF

20,50 €

Jurisprudence générale des mines en Allemagne. Traduitde l'allemand, Annotations relatives à la même matière dans les principaux États de l'Europe, et en France

Franz Ludwig von Cancrin

Hachette BNF

28,00 €