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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Code pratique des lois sur les droits et taxe de timbre, transmission et revenu, des titres des sociétés françaises et étrangères suivi de la loi du 14 juillet 1874 sur les sociétés
BOURGADE-F
Hachette BNF
16,50 €
Code civil allemand, promulgué le 18 aout 1896, exécutoire à partir du 1er janvier 1900, Loi d'introduction, Loi sur les livres fonciers, Loi sur la vente et l'administration forcée
XXX
Hachette BNF
39,50 €
Loi du 25 mars 1896 sur les droits des enfants naturels dans la succession des parents, qui les ont reconnus, et sur la dévolution de la succession des enfants naturels
VIGIE-A
Hachette BNF
9,50 €
Ville libre et barons. Sur les limites de la juridiction d'Agen et sur la condition des forains, de cette juridiction, comparée à celle des tenanciers des seigneuries qui en furent détachées
Georges Tholin
Hachette BNF
22,00 €
Édict du Roy du 4 may 1621, portant attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, sur tous les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets, contribuables aux tailles
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Résumé de jurisprudence, de législation et de doctrine sur les privilèges et hypothèques, l'ordre, la saisie immobilière et la surenchère. Commentaire de la loi sur la transcription. 3e édition
Louis-Eugène Hervieu
Hachette BNF
33,00 €
Commentaire de la loi sur les justices de paix : précédé de notions sur la compétence des défenseurs, de la cité à Rome des juges de paix en Angleterre loi de 1838
Deffaux
Hachette BNF
17,50 €
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, avec la jurisprudence de la Cour de cassation sur tous les cas particuliers. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €