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pour « Stephanie des horts ».
Statuts et privileges du corps des marchands orfevres-joyailliers de la ville de Paris, recueillis des textes des édits, ordonnances, déclarations, lettres patentes, arrêts, règlements
Pierre Le Roy
Hachette BNF
23,00 €
Analyse raisonnée du droit françois par la comparaison des dispositions des loix romaines, et de celles de la Coutume de Paris, suivant l'ordre des loix civiles de Domat
Pierre-Louis-Claude Gin, Doulcet
Hachette BNF
37,90 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, Procédure Civile. De la Conciliation. Droit criminel. De la Peine des travaux forcés
Paul Bétirac
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des Contrats et des obligations conventionnelles, Code de procédure civile. Des Exceptions. Code de commerce. De la Lettre de change
Régis Dessalle
Hachette BNF
9,50 €
Régime des eaux ou Traité des eaux de la mer, des fleuves, rivières navigables et flottables, et autres eaux de toute espèce. 3e édition
François Xavier Paul Garnier
Hachette BNF
28,50 €
Cahier des charges, clauses, conditions d'adjudication des droits de place et stationnement de Rouen, contenant l'obligation de faire l'enlèvement des boues dans ladite ville
Achille Lefort
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance portant règlement pour le payement des régimens Royal Artillerie, des bombardiers du Roy, et des compagnies de mineurs et canoniers
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
De la Comptabilité dans les lycées et les collèges communaux de l'empire français, Recueil des lois relatifs à l'administration économique des lycées et des collèges communaux
COLLECTIF
Hachette BNF
25,50 €