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3372 résultats pour « david weber au champ deshonneur ».

Édict du Roy du 4 may 1621, attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets contribuables aux tailles

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport du 1er mai 1880, Loi du 21 juillet 1856 sur les contraventions aux règlements sur les appareils et bateaux à vapeur

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

De l'officier de l'état-civil précédé des devoirs que MM. les maires ont à remplir chaque mois, et remèdes à appliquer aux asphixiés et aux personnes mordues par des chiens enragés

Édouard Sauer

Hachette BNF

19,00 €

Édict du Roy du 4 may 1621, portant attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, sur tous les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets, contribuables aux tailles

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Édict du 30 décembre 1613, portant attribution et augmentation de gages aux grenetiers, controlleurs, procureurs et advocats, aux greniers à sel des Cours des Aydes de Paris, Rouen et de Bourgongne

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Déclaration du 30 octobre 1640, portant règlement pour le nouveau prix donné aux espèces d'argent, légères et rognées, pour l'observation des prix de l'or et argent employez aux ouvrages d'orfèvrerie

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Procès de M. L'Abbé Combalot auteur d'un Mémoire adressé aux évêques de France, et aux pères de famille sur la guerre faite à l'Eglise et à la société par le monopole universitaire

Henry Camusat de Riancey

Hachette BNF

17,50 €

Guide des conseils de discipline, renfermant un aperçu de la législation relative aux conseils, de recensement et aux jurys de révision, et résumé des lois, décrets, circulaires et règlements

Ernest Demay

Hachette BNF

18,00 €