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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Le 1er octobre 1879 : aperçu de l'organisation judiciaire, procédure civile et de la loi sur les faillites
Peusquens
Hachette BNF
11,90 €
Sur les modifications à introduire dans la rédaction de l'article 105 du code de commerce, Faculté de droit de Lyon
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Sanctions de la loi sur la réforme de l'instruction criminelle, 8 décembre 1897, Thèse pour le doctorat
Pierre Dessaigne
Hachette BNF
20,50 €
Procès de M. le Cte de Montalembert au sujet de son écrit Un débat sur l'Inde au Parlement anglais
Charles Forbes Montalembert
Hachette BNF
19,50 €
Sur la loi nouvelle des justices de paix, décrétée par les deux Chambres en février et mai 1838
Elisée-Vincent Maumus
Hachette BNF
13,90 €
Impressions sur le rapport de la Commission internationale réunie au Caire, Les capitulations et la réforme judiciaire en Égypte
E. Dentu
Hachette BNF
11,50 €
Notices historiques, critiques et bibliographiques sur plusieurs livres de jurisprudence française, remarquables par leur antiquité ou leur originalité
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
16,00 €
Recueil méthodique des lois, ordonnances, règlements, arrêtés et instructions sur l'enseignement, l'administration et à la comptabilité des écoles normales primaires
Allard
Hachette BNF
25,50 €