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453 résultats pour « chantal pelletier nos derniers festins ».
Documents de jurisprudence et de doctrine pour M. Beaufour ès noms contre MM. Desgrottes et consorts
Impr. Maulde et Renou
Hachette BNF
9,50 €
Second plaidoyer en replique à la réponse non imprimée ni signifiée, du sieur de Lally-Tolendal
Jean-Jacques Duval Eprémesnil
Hachette BNF
24,50 €
Des Français par droit de naissance et situation juridique des individus nés en France d'un étranger
Daniel Folleville
Hachette BNF
11,90 €
Faculté de droit de Poitiers. Des droits du vendeur non payé en droit romain Thèse
Pierron
Hachette BNF
20,50 €
Commentaire des lois sur les brevets d'invention, sur les noms des fabricants Tome 1
Jassuda Bédarride
Hachette BNF
29,50 €
Chambre de commerce de Paris. Rapport présenté au nom de la commission de législation
Piault
Hachette BNF
9,50 €
La non-discrimination en droit public français, Un principe en devenir ?
Jimmy Charruau
Bruylant Edition
126,00 €
La juridiction compétente, statuant à bref délai dans l'espace OHADA, Un objet judiciaire non identifié ?
Papa Assane Touré
L'Harmattan
42,00 €