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Nouveau manuel des tribunaux de commerce, divisé en trois parties, Liste par ordre chronologique des membres de la juridiction consulaire de Paris depuis sa création
Auguste François Teulet
Hachette BNF
37,90 €
Analyse raisonnée du droit français, par la comparaison des dispositions des lois romaines, de celles de la Coutume de Paris et du nouveau Code des Français
Pierre-Louis-Claude Gin
Hachette BNF
31,50 €
Édict du 14 janvier 1634, portant suppression des trente vendeurs de foin, bois et charbon à Paris, et imposition de douze deniers sur la busche, outre les anciens
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Règlement en interprétation et exécution de celui du 28 mars dernier, concernant la convocation des 3 état de la ville de Paris
France. Conseil d'Etat
Hachette BNF
9,50 €
Médiation et santé, Un nouveau droit de l'homme
Truelle et al
MEDIATIONS
20,00 €
Dictionnaire municipal ou Nouveau manuel des maires. 5e édition
Adolphe de Puibusque
Hachette BNF
33,00 €
Nouveau dictionnaire civil et canonique de droit et de pratique
Pierre-Jacques Brillon
Hachette BNF
45,50 €
Lois des bâtimens ou Le nouveau Desgodets. Tome 2
P. Lepage
Hachette BNF
26,50 €