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pour « l'arabe du futur ».
Le pouvoir de sanction de l'Union africaine, Analyse des mécanismes de coercition du système d'intégration régionale africain
Marie Agnès Feukeu Tchoumba
L'Harmattan
42,00 €
Sentences de police rendues les 3 et 24 mai 1754 au profit des sieurs maitres et gardes, du corps des marchands de vins prenans le fait et cause du sieur Longuet, marchand de vins
CHATELET DE PARIS
Hachette BNF
9,50 €
Declaration du roy du 20 decembre 1635, portant que les presidens, conseillers, advocats, procureurs, de sa Majesté en la Cour des Aydes de Paris, seront admis au Parlement de Paris
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Revendication des titres au porteur perdus ou volés, commentaire de la loi du 8 février 1902, portant modification de la loi du 15 juin 1872 sur les titres au porteur
Paul Magnin
Hachette BNF
10,90 €
Projet de loi sur les sociétés. Délibération du Tribunal et de la Chambre de commerce de Nantes
Auguste-Marie-Victor Delaunay de Saint-Denis
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. De la Capacité de la femme séparée de corps, loi du 6 février 1893
André Ulrich
Hachette BNF
23,00 €
Thèse de doctorat. Du contrat de cautionnement en droit romain et en droit français, Faculté de droit de Paris
Th Dufay
Hachette BNF
16,00 €
Demande de l'exécution de la loi du 1er mars 1819, et d'un arrêt de la Cour de Cassation
Joseph-Henri de Saur
Hachette BNF
9,50 €